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Articles les plus récents

18 | 2020 – Revue des droits de l’homme - N° 18

lundi 8 juin 2020
Edito Liberté, Egalité, Université à l'heure du Covid-19 [Texte intégral] Laurie Marguet, Eric Millard, Véronique Champeil-Desplats et Stéphanie Hennette-Vauchez Entretiens Trois générations de juges français à la CEDH (image/jpeg – 2,5M) Entretien avec Mattias Guyomar, juge à la Cour européenne des droits (...)

Rapport Racine sur la création : pourquoi les bibliothèques devraient davantage s’y intéresser

mardi 12 mai 2020 par calimaq
En janvier dernier, le rapport « L’auteur et l’acte de création » a été remis par Bruno Racine au Ministère de la Culture. J’avais publié à ce moment un premier billet de réaction, en me focalisant sur un point précis du rapport : le rejet de la proposition du domaine public que j’avais salué. Mais ce (...)

Lente reprise des activités à l’Université

dimanche 10 mai 2020 par Rachel — Formation, Recherche, Universités
Comme moi, vous avez certainement reçu les informations sur le plan de reprise des activités (PRA) de votre université et laboratoire. Cette reprise sera très progressive, avec beaucoup de précautions sanitaires. J’ai parfois l’impression qu’on adopte un prudentiel excessif et d’un autre coté je (...)

Urbanisme : l’annulation du document d’urbanisme et le POS "une histoire de mise au tombeau, de résurrection et de repentir" (avis du Conseil d’Etat)

jeudi 7 mai 2020
Par un avis du 3 avril 2020 , le Conseil d’Etat a précisé les conditions...

StopCovid, la subordination sociale et les limites au « Consent Washing »

Mardi dernier, lors de l’annonce du plan de déconfinement à l’Assemblée nationale, le premier Ministre Édouard Philippe a reconnu qu’il « ne savait pas si l’application Stopcovid fonctionnera » et a préféré repousser en conséquence le débat parlementaire à un moment ultérieur en promettant qu’un vote (...)

Vélo : le Conseil d’Etat consacre une liberté fondamentale et enjoint au Premier ministre de faire cesser la contradiction entre la position du Gouvernement et celles des ministres de l’intérieur et des sports

jeudi 30 avril 2020
Par une ordonnance rendue ce 30 avril 2020 , le juge du référé-liberté du...

Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée

Je vous propose ci-dessous la traduction en français, réalisée par mes soins, d’un article du blog de Creative Commons international écrit par Brigitte Vézina et intitulé : « Why Sharing Academic Publications Under “No Derivatives” Licenses is Misguided« . L’idée de réaliser cette traduction m’est venue (...)

A propos de la continuité pédagogique

samedi 25 avril 2020 par Rachel — Universités
Dans l’ESR, le grand thème du confinement a été la continuité pédagogique. Dès le lendemain de l’annonce du confinement, les universités ont invité leurs enseignants à poursuivre leurs enseignements en ligne et ont proposé des outils plus ou moins adaptés. A vrai dire, je ne sais pas combien (...)

Police municipale et Covid-19 : suspension de l’arrêté couvre feu du maire de Cholet (tribunal administratif de Nantes)

samedi 25 avril 2020
Par une ordonnance n°2004365 du 24 avril 2020 , le juge des référés du...

Police municipale et covid-19 : rejet de la demande de suspension de l’exécution de l’arrêté du maire de Nice prolongeant l’interdiction faite au public de circuler et/ou se déplacer entre 20h et 5h dans certains secteurs (TA de Nice)

jeudi 23 avril 2020
Par une ordonnance n°2001782 du 22 avril 2020 , le juge des référés du...

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