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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


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Pass Culture : cet obscur objet (d’administration) du désir…

lundi 30 juillet 2018 par calimaq
Cet article a été écrit par Laura Aufrère (CEPN – université Paris 13) et Lionel Maurel. Il s’agit de la version détaillée d’une tribune que vous pouvez retrouver en version courte sur le site Actualitté. Le texte est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0. *** 500 (...)

Réinvestir les Communs culturels en tant que Communs sociaux

L’article ci-dessous est issu d’une journée organisée à Bruxelles en juin dernier par l’association Culture & Démocratie sur le thème : « Penser la culture en commun(s) ». J’avais été invité à y animer un atelier sur les liens entre propriété intellectuelle et Communs culturels. Le texte reprend et (...)

Données personnelles et recherche scientifique : quelle articulation dans le RGPD ?

Travaillant en milieu universitaire, j’ai pu constater que les chercheurs se posent beaucoup de questions quant aux conséquences de l’entrée en vigueur du RGPD (Règlement Général de Protection des Données [1]) sur les activités de recherche scientifique, lorsqu’elles impliquent des traitements de (...)

Débat de la dernière chance au Parlement européen pour réconcilier le droit d’auteur et les libertés (Tribune Libération)

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Les Communs numériques sont-il condamnés à devenir des « Communs du capital » ?

La semaine dernière, Katherine Maher, la directrice exécutive de la Wikimedia Foundation, a publié sur le site Wired un article assez surprenant, intitulé : «Facebook et Google devraient faire plus pour soutenir Wikipédia». Le point de départ de son raisonnement est de faire remarquer que les contenus (...)

Daniel Buren contre le Street Art (ou la trahison du droit moral)

A la fin du mois dernier, on apprenait que Daniel Buren a exigé le retrait d’une oeuvre de Street Art installée temporairement dans la cour du Palais royal, où se situent les fameuses colonnes sur lesquelles une partie de la renommée de cet artiste s’est construite. Le street artist Le Module de Zeer (...)

Protection sociale des données personnelles et mobilisation de la société civile

Le 2 mai dernier, l’IAE (Institut d’Administration des Entreprises) de Paris organisait une conférence intitulée « Economie digitale : quand la société civile s’organise ». Philippe Eynaud, professeur en gestion travaillant sur l’apport des technologies de l’information au secteur associatif et (...)

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