Sur le Web

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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


Articles les plus récents

Transformer les bibliothèques en « Maisons des Communs » sur les territoires

vendredi 31 mars 2017 par calimaq
J’ai plusieurs fois essayé sur ce blog de creuser la question des liens entre bibliothèques et Communs, voire d’essayer de repenser la bibliothèque en elle-même comme un Commun (voir ici, notamment). Or il se trouve que le mois dernier, j’ai été invité par la médiathèque Gilbert Dallet de Crolles dans (...)

Créer un « domaine commun » anticipant le domaine public ?

lundi 20 février 2017 par calimaq
Je rediffuse sur ce blog un billet publié par le collectif SavoirsCom1 pour interpeller La France Insoumise à propos d’une proposition de leur programme culturel portant sur le domaine public et le financement de la création. Nous y proposons l’idée de créer un nouveau « domaine commun », anticipant (...)

Le choix du Metropolitan Museum et les pathologies du domaine public

dimanche 12 février 2017 par calimaq
Il s’est produit cette semaine un événement important pour la diffusion du patrimoine culturel. Le Metropolitan Museum of Art de New York a annoncé la mise en place d’une nouvelle politique de réutilisation des images numérisées figurant sur son site Internet. Dorénavant, le téléchargement de plus de (...)

Jean-Luc Mélenchon, YouTube et la police privée des plateformes

samedi 14 janvier 2017 par calimaq
Jean-Luc Mélenchon a longtemps tenu un des blogs les plus lus en France et pour cette campagne présidentielle, il a choisi d’investir YouTube en publiant des vidéos sur une chaîne « Place au peuple », qui rencontre un succès croissant. Accusant régulièrement les médias de ne pas lui accorder une place (...)

Photographie dans les musées : un domaine public peut en cacher un autre…

jeudi 29 décembre 2016 par calimaq
Le Conseil d’Etat a rendu la semaine dernière un arrêt important pour trancher un conflit qui durait depuis 10 ans entre une société de photographie et le musée des Beaux Arts de la ville de Tours. Cet établissement refuse en effet depuis 1984 (!!!) d’accorder des autorisations de photographier les (...)

La mise en commun des connaissances à l’heure du numérique (Intervention à la Ligue des Droits de l’Homme)

samedi 3 décembre 2016 par calimaq
Le week-end dernier a eu lieu la 22ème université d’Automne de la Ligue des Droits de l’Homme, consacrée cette année à la thématique : « Les Communs, un nouvel universalisme ?« . En voici la présentation sur le site de l’association : Qu’avons-nous en commun et de commun ? Au-delà des communs (...)

Décision CJUE sur le prêt numérique en bibliothèque : quel impact en France ?

jeudi 17 novembre 2016 par calimaq
La semaine dernière, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu une décision très attendue à propos du statut du prêt de livres numériques en bibliothèque. Plusieurs commentaires ont été publiés depuis, mais je n’en ai vu aucun qui cerne en détails les conséquences potentielles de la décision (...)

Les universités françaises et l’Open Data après la loi numérique

mardi 1er novembre 2016 par calimaq
Ce billet est le second d’une série de trois que je vais publier sur ce blog cette semaine pour examiner les répercussions de la loi « République numérique » sur le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche. Après un premier billet publié lundi à propos de l’impact de la loi en matière d’Open (...)

Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?

lundi 31 octobre 2016 par calimaq
La semaine dernière, on célébrait l’Open Access Week et j’ai eu l’occasion de donner plusieurs interventions à propos des incidences de la loi « République numérique » sur le Libre Accès aux publications scientifiques. On sait en effet que la Loi Lemaire, qui est entrée en vigueur le 8 octobre dernier, a (...)

Une ressource pédagogique libre sur le droit d’auteur avec l’Université de Technologie de Compiègne

samedi 15 octobre 2016 par calimaq
Cela fait à présent un bon nombre d’années que je donne des formations sur le droit d’auteur et c’est une activité que j’ai toujours grandement appréciée. Au fil du temps, j’ai fini par accumuler une masse importante de matériaux pédagogiques, dont des supports de cours que je diffuse déjà en ligne sous (...)

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