DRÔLE D’EN-DROIT
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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


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Bibliothèques et économie(s) de la connaissance : quelles valeurs ?

jeudi 9 octobre 2014 par calimaq
La revue Arabesques, publiée l’Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur (ABES), consacre son n° 76 à la question des valeurs sur lesquelles reposent les activités des bibliothèques universitaires et à la plus-value qu’elles peuvent apporter à l’enseignement supérieur et à la … Continuer la (...)

Le livre numérique en bibliothèque : une mutation juridique laborieuse

samedi 4 octobre 2014 par calimaq
La semaine dernière, j’ai eu la chance d’intervenir lors d’un colloque juridique organisé à Amiens par le CEPRISCA consacré aux « biens numériques » à l’invitation d’Emmanuel Netter. L’approche retenue par cette journée était intéressante, car elle consistait à se pencher sur … Continuer la lecture (...)

Le miroir aux alouettes de la revente des données personnelles

mercredi 1er octobre 2014 par calimaq
La semaine dernière, une étude a été publiée par Havas Media concernant les rapports qu’entretiennent les Français avec leurs données personnelles. Si de manière assez attendue, 84% se déclarent inquiets des usages qui peuvent être faits de leurs données, l’enquête … Continuer la lecture (...)

Repenser les conditions d’émancipation de la création à l’heure du numérique

lundi 29 septembre 2014 par calimaq
La revue Mouvements consacre son 79ème numéro au thème des « (Contre)-pouvoirs du numérique ». Après le traumatisme causé par les révélations de l’affaire Snowden, nombreux sont ceux qui s’interrogent sur la capacité d’Internet et du numérique à servir la cause de … Continuer la lecture (...)

Et si la CJUE avait donné un coup de pouce aux BiblioBox ?

samedi 13 septembre 2014 par calimaq
Cette semaine, j’ai consacré un billet à cette décision remarquée de la Cour de Justice de l’Union Européenne, confirmant que les bibliothèques disposent bien de la capacité de numériser les objets contenus dans leur collection, pour les mettre à disposition … Continuer la lecture (...)

Une gouvernance en communs des données personnelles est-elle possible ?

lundi 1er septembre 2014 par Lionel Maurel (Calimaq)
La semaine dernière, le chercheur Antonio Casilli a publié sur son blog un document intitulé "Quatre thèses sur surveillance de masse et vie privée", destiné à alimenter des travaux que le Conseil d’Etat mène en ce moment en vue de … Lire la suite (...)

Comprendre la bibliothèque comme "maison des externalités"

jeudi 17 juillet 2014 par Lionel Maurel (Calimaq)
Les 4 et 5 juillet dernier, se sont tenues à Angers deux journées d’études consacrées à la thématique du Droit d’auteur à l’épreuve du numérique, organisées par les équipes de la bibliothèque universitaire, auxquelles j’ai participé. Lors de la seconde journée, … Lire la suite (...)

De Notre-Dame-des-Landes à la vallée d’Humbligny : quelles possibilités d’instituer des lieux en biens communs ?

mercredi 9 juillet 2014 par Lionel Maurel (Calimaq)
La semaine dernière est paru un article sur le site de Libération qui montre que les opposants au projet d’aéroport occupant le site de Notre-Dame-Des-Landes sont déjà en train d’imaginer la suite, en se référant au vocabulaire des biens communs. … Lire la suite (...)

Droit d’auteur sur les données personnelles : les plateformes le contourneraient facilement

samedi 21 juin 2014 par Lionel Maurel (Calimaq)
Cette semaine, j’ai publié un billet pour souligner que le Conseil National du Numérique, dans son rapport sur la neutralité des plateformes s’était prononcé contre l’idée d’instaurer un "droit d’auteur sur les données personnelles". Certains estiment en effet que pour … Lire la suite (...)

Le CNNum s’est prononcé contre l’instauration d’un droit de propriété privée sur les données personnelles

jeudi 19 juin 2014 par Lionel Maurel (Calimaq)
Le Conseil National du Numérique a publié la semaine dernière un rapport la neutralité des plateformes, proposant une série de mesures pour "réunir les conditions d’un environnement numérique ouvert et soutenable". Ces travaux ont fait l’objet d’un certain nombre de … Lire la suite (...)

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