Programmes en cours

Compte rendu de la réunion du 22 mai 2007 au CERSA, sur le thème "Faveur et logique contractuelle"

Compte rendu de la réunion du 28 mars 2007 au CERSA, sur les aspects historiques de la faveur

Compte rendu de la réunion du mardi 20 février 2007 au CERSA, sur "Faveur et droit social"

 Le plan des séances.
 Les documents de la première séance :
Tarification, prix et coûts.
 Les documents de la deuxième séance :
Externalités et règlementation, le cas de la pollution.
 Les documents de la troisième séance :
Régulation, capture, théorie Principal/Agent.
 Les documents de la quatrième séance :
Externalisation, délégation, théorie des coûts de transaction.
 Les documents de la cinquième séance :
Monopole naturel, monopole historique, réglementation et régulation.
 Les documents de la sixième séance :
Le risque : dans le contrat ou hors du contrat ?

Compte rendu de la réunion du 18 janvier 2007 au CERSA, sur les
aspects sociologiques et anthropologiques de la faveur

Compte rendu de la réunion de recherche du mardi 19 décembre 2006 au CERSA, sur la faveur dans le contexte du droit administratif

Compte rendu de la réunion de recherche du mercredi 22 novembre 2006 au CERSA, sur les problèmes de définition relatifs à la faveur

Compte rendu de la réunion d’orientation
du mercredi 25 octobre 2006 au CERSA

Compte-rendu de la réunion du 25 septembre 2006

Comité scientifique : M. Bernard STIRN, président du conseil d’administration de l’Opéra national de Paris
et président adjoint de la section du contentieux du Conseil d’Etat
M. Christophe ROUSSET, chef d’orchestre, claveciniste,
à la direction des Talens Lyriques
Mme Maryvonne de SAINT-PULGENT, conseiller d’Etat
et présidente de l’Opéra-Comique
M. Hugues GALL, membre de l’Institut
et ancien directeur de l’Opéra national de Paris
Mme le prof. Geneviève KOUBI, Université de Cergy-Pontoise
M. le prof. Michel MIAILLE, Université de Montpellier
Mme Sylvie BOUISSOU, directrice de recherche au CNRS (musicologie)
M. le prof. Norbert ROULAND, Université d’Aix-en-Provence
M. Jérôme PESQUE, Université de Paris IV – Sorbonne
M. Antoine LICCIONI, Université de Paris IV
M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Université de Paris II et Poitiers