Recherches juridiques

Compte rendu de la réunion du 28 mars 2007 au CERSA, sur les aspects historiques de la faveur

Compte rendu de la réunion du mardi 20 février 2007 au CERSA, sur "Faveur et droit social"

Frais ou à l’huile, l’anchois est-il condamné à disparaître ou à devenir un cadeau exceptionnel pour les réveillons ?

 Le plan des séances.
 Les documents de la première séance :
Tarification, prix et coûts.
 Les documents de la deuxième séance :
Externalités et règlementation, le cas de la pollution.
 Les documents de la troisième séance :
Régulation, capture, théorie Principal/Agent.
 Les documents de la quatrième séance :
Externalisation, délégation, théorie des coûts de transaction.
 Les documents de la cinquième séance :
Monopole naturel, monopole historique, réglementation et régulation.
 Les documents de la sixième séance :
Le risque : dans le contrat ou hors du contrat ?

Compte rendu de la réunion du 18 janvier 2007 au CERSA, sur les
aspects sociologiques et anthropologiques de la faveur

Compte rendu de la réunion de recherche du mardi 19 décembre 2006 au CERSA, sur la faveur dans le contexte du droit administratif

Compte rendu de la réunion de recherche du mercredi 22 novembre 2006 au CERSA, sur les problèmes de définition relatifs à la faveur

Compte rendu de la réunion d’orientation
du mercredi 25 octobre 2006 au CERSA

Les fondements du droit peuvent être vus comme des bases strictement nécessaires pour parvenir à atteindre certains buts. Soit ces buts sont analysés de façon globale, comme fixés par la société qui instaure et garantit un système juridique, soit ils sont étudiés localement, norme par norme, en vérifiant que le but de chaque norme, qui est d’influencer certains comportements, est atteint. Mais dans les deux cas, selon cette conception instrumentale ou médiate du droit, l’étude des fondements se trouve paradoxalement réduite à celle des objectifs, dont l’accomplissement épuiserait la raison d’être du droit.