Les fiches de TD Droit et Sc Po (1er semestre, 2nd semestre) ou AES contiennent des documents qui peuvent donner lieu à une série d’exercices sur la matière "droit constitutionnel", et non sur le cours. Les fiches s’appuient seulement sur des connaissances acquises en cours. Mais leur objectif n’est ni de les réviser, ni de les résumer. Il s’agit bien plutôt d’appliquer ce qui a été appris, de façon à s’entraîner tant à des exposés écrits ou oraux, qu’à des commentaires de textes, de normes ou d’arrêts, qu’à résoudre des cas pratiques, pour appréhender au mieux la matière.
Les "exercices suggérés" ne sont pas destinés à être tous traités. Ils ne constituent qu’un réservoir dans lequel il est possible de puiser. Il en est de même des textes, qui n’ont pas forcément à être tous commentés en séance, mais que chaque étudiant devra lire et synthétiser afin de participer pleinement au travail du groupe, selon l’orientation choisie par le chargé de travaux dirigés.
Un exercice peut aussi s’appuyer sur des connaissances nécessitant un approfondissement. Le chargé de travaux dirigés est libre à cet égard de retenir tout thème de travail qui lui semble utile à la progression du groupe. Le cours doit, dans ce cas, être complété par la consultation d’autres sources dont l’indication est donnée en bibliographie.
Avec des notes infra-paginales permettant de suivre son évolution historique de 1958 à 2007.
Le Parlement s’est réuni en Congrès à Versailles sur convocation, par décret du 9 février 2007, du président de la République qui a souhaité ne pas mettre oeuvre le référendum, afin de voter trois révisions constitutionnelles.
par Julien Martin
fr Droit constitutionnel Documents de travaux dirigés ? | OPML ?