La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : un ouvrage consacré à La doctrine publiciste 1800-1880, issu des travaux de doctorat de M. Touzeil-Divina, les actes du colloque du GISTI, (...)
Le compte-rendu de colloque est un exercice ingrat. Ne pas répéter, ne pas prendre position, être évidemment fidèle à la pensée d’un intervenant tout en devant, nécessairement, en résumer la pensée, ne pas tendre à l’exhaustivité. Écriture frustrante. Mais non dénuée d’intérêt. Restituer l’esprit d’un (...)
La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, le manuel de droit public des affaires du Professeur Sophie Nicinski, le nouveau numéro des archives (...)
Le cycle de conférences « Regards croisés – Droit public & Droit privé » organisé par Monsieur Yann AGUILA, Conseiller d’Etat, dans le cadre de la formation continue des avocats à l’EFB a proposé, le 11 juin 2009, un débat portant sur « L’exception d’inconstitutionnalité devant les juridictions civiles, (...)
Guenièvre : Ah tiens, aujourd’hui j’ai fait tailler le rosier de l’arrière-cour parce qu’il en avait drôlement besoin. Et vous, vous ne me racontez pas votre petite journée ? Arthur : Ah ben, il faut le temps d’encaisser la vôtre déjà. Pas toutes les émotions d’un coup. Un récent et remarquable billet mis (...)
Le Blog Droit administratif publie ici l'Éditorial du deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, consacré au Conflit et parrainé par le Professeur Maryse Deguergue. Surtout, ce deuxième numéro comporte une rubrique spéciale, "Expériences", qui relate des témoignages de quelques lauréats du concours (...)
La revue bibliographique a deux ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la Revue Jus Politicum, revue de droit politique, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : (...)
Par un arrêt de l’Assemblée du contentieux du 8 avril 2009, le Conseil d’État a annulé la décision du Conseil supérieur de l’audiovisuel du 3 octobre 2007 par laquelle ce dernier avait refusé de modifier sa délibération du 8 février 2000. Cette dernière fixe « les critères au regard desquels (…) il entend (...)
La révision constitutionnelle oblige désormais le législateur à ratifier expressément les ordonnances de l’article 38. L’application de cette nouvelle obligation soulève cependant une question d’application. Le Conseil d’Etat déclarait encore, dans un arrêt du 11 juillet 2008, que tant que le Parlement (...)
Le texte reproduit ci-dessous est un document qui circule au sein des Tribunaux administratifs et Cour administratives d'appel. Il est signé d'un auteur inconnu mais dont le talent est grand. Cette date du 1er avril est le moment idéal pour le diffuser plus largement. Parodi § Parodi partners (...)